Responsabilité
Alors même que le Site a effectué les démarches nécessaires pour s’assurer de la fiabilité des informations et services contenus sur ce Site, il ne saurait être tenu pour responsable d’erreurs, d’omissions, de virus ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ceux-ci. Le Site n’est en effet tenu que d’une simple obligation de moyens.
MHBT, ses dirigeants ou salariés ne sauraient être tenus responsables :
- pour quelque dommage que ce soit provenant d’une connexion, d’un accès ou d’une utilisation du présent Site des dommages résultant directement ou indirectement de la consultation de ce Site ou de l’utilisation des informations disponibles sur celui-ci.
- des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de ce Site, et notamment de toute perte d’exploitation, financière ou commerciale ou perte de programmes ou de données dans tout système d’information et ce même si MHBT a été informé de l’éventualité de tels dommages.
Plus généralement MHBT n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie, du Site. Les visiteurs s’engagent à ne pas soit volontairement soit même involontairement introduire de virus ou de fichier de quelque nature que ce soit perturbant le fonctionnement du Site ; dans un tel cas ils en assumeraient seuls l’entière responsabilité. Dans l’esprit du respect de tous, MHBT pourra poursuivre les visiteurs indélicats en justice.
L’utilisateur déclare et garantit qu’il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes de l’Internet, et notamment que les transmissions de données et d’informations sur l’Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques diverses, qui perturbent l’accès ou le rendent impossible à certaines périodes.
En aucun cas le Site ne saura être tenu pour responsable d’une perte de données ou d’une détérioration liée à ces données. Toute information ou conseil fourni par le Site ne saurait être interprété comme une quelconque garantie.
Par ailleurs des liens hypertextes peuvent conduire à une consultation de sites extérieurs gérés par des tiers. Sur ces sites web, MHBT n’a aucun contrôle, ne donne aucune caution aux informations disponibles sur ces autres sites et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu. La liaison à tout autre site se fait sous votre seule responsabilité.
Dans la limite de ce qui est autorisé par la loi MHBT fournit le site « tel quel ». MHBT ne donne aucune garantie, implicite ou explicite, concernant le fonctionnement, et/ou le contenu du site. La société MHBT ne saura être tenue responsable des dommages, directs ou indirects, commerciaux ou non, résultant de l’utilisation du site. MHBT ne garantit pas la continuité, l’accès et la disponibilité du fonctionnement du site et des services y afférents.
MHBT décline toute responsabilité relative aux virus qui pourraient être importés lors du téléchargement de l’un des éléments du site ou des sites auxquels MHBT renvoie par le biais de liens hypertextes. Internet étant un réseau ouvert, MHBT ne peut garantir que ces données ne seront pas détournées par des tiers. MHBT ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire votre attention sur l’existence d’éventuels risques en terme de pertes ponctuelles de données ou d’atteinte à la confidentialité des données transitant via ce réseau.